Bonjour,


Nous sommes un petit transporteur de conteneur et passons par des commissionnaires et transitaires pour avoir du travail.
Un ami, dirigeant d'entreprise travaillant avec la Chine à l'import ainsi qu'à l'export, m'a demandé s'il pouvait me confier directement ces livraisons, cependant, nous n'avons pas d'agréement ou de qualifications pour faire ce que font habituellement commissionnaires et transitaires.

Quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment procéder, et auprès de qui m'adresser pour avoir cette faculté de passer en direct avec les clients (car ce n'est pas la 1ère fois qu'on me le demande).

Effectivement, comme vous le pensez probablement, ces informations sont sur internet, mais il y a tellement de choses que je n'arrive pas à trouver l'essentiel.

Merci

Emmanuelle

bonjour,

A mon sens si il s'agit uniquement d'effectuer le transport routier avec vos propres camions il n'y a aucun agréement à obtenir. vous êtes libre de commercer avec qui vous souhaitez dans le cadre de votre activité de transporteur.
par contre si il s'agit d'effectuer une prestation de commissionnaire de transport. il vous faut obtenir votre attestation de capacité et çà c'est une tout autre histoire et un autre métier aussi.

Bonjour,

Pour effectuer ce type d’opération il faut être commissionnaire en transport et posséder une capacité en commission de transport. Des écoles forment à celle-ci tels que l’ AFT IFTIM et Promotrans. Vous aurez tous les renseignements nécessaires auprès de votre Direction Régionale de l’Equipement dont vous dépendez.

D’autre part pour être commissionnaire en douane, il vous faut du personnel qualifié en matière douanière. Vous avez alors deux possibilités :

• Soit de vous rapprochez du Directeur Inter Régional et du Receveur Principale régionale pour qu’ils vous habilitent à effectuer des déclarations en représentation indirect. C'est-à-dire en votre nom et pour le compte d’autrui. Par contre, vous serez coresponsable de la dette douanière et fiscale en cas d’erreur ou d’omission.


• Ou alors vous pouvez demander d’être commissionnaire en douane agrée. Dans ce cas, vous pourrez travailler en représentation direct. C'est-à-dire au nom et pour le compte de votre client. La dette fiscale lui incombera uniquement. A condition que vous possédiez un mandat de représentation.

Pour monter ce dossier, il faudra vous rapprocher de la Direction Générale des Droits Indirect, Bureau F11, rue des deux communes 93 Montreuil.

Il faudra produire :

Un Kbis, un bilan sur 3 années, une demande manuscrite d’agrément en douane fait par la personne habile, un extrait du cassier judiciaire N3, un état des opérations douanières que vous effectuer (Nombre d’opération / Poid estimé/ Valeur estimé). Si la personne habile n’est pas né en France, un extrait de date de naissance ou similaire devra être produit.

Martine

Bonjour,

Je suis aussi un nouveau transporteur avec une petite structure, habilité commissionnaire, transitaire et transport routier.
En ce moment je fais de la traction chez un transporteur, si vous êtes intéressé par l'attestation de commissionnaire, on pourra éventuellement en discuter.
Mes coordonnées : ctitrans@gmx.fr

Cordialement.